Mentions légales

Articles récents

Votre projet, notre priorité

Besoin d’un devis ou d’informations sur nos services? Nous sommes disponibles pour vous aider.

Suivez notre activité :

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://sarlbusontfabrice.fr/ les présentes mentions légales.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ADMINISTRATEUR DU SITE

Konverseo.com
SAS au capital de 10 000 euros
RCS Niort 824 422 760
Siège social : 325 avenue de Paris – 79000 Niort
N° de téléphone : 05 79 68 02 08

RAISON SOCIALE ET HÉBERGEUR

Hostinger Siège social : 61 Lordou Vironos str. 6023 Chypre 0 https://www.hostinger.fr/

Directeur et responsable de publication
Nom du site : https://sarlbusontfabrice.fr/ 
Directeur de la publication : FABRICE BUSONT
Siège social : 2 LD VAUBRUNE 79340 VASLES 
Raison sociale : ENTREPRISE BUSONT FABRICE 
Numéro SIRET : 91001233500014 
Code APE : 8130Z 
Numéro de TVA intracommunautaire : FR50910012335

Adresse de message : FABRICEBUSONT@GMAIL.COM Tél : 06 18 41 66 55

DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATIONS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES

Le site https://sarlbusontfabrice.fr/ est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

Le site https://sarlbusontfabrice.fr/ est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société ENTREPRISE BUSONT FABRICE ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société ENTREPRISE BUSONT FABRICE ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

La société ENTREPRISE BUSONT FABRICE a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact[@]konverseo.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.